Accord passé entre le groupe La Martinière et Google


Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication se félicite de l’accord passé entre le groupe La Martinière et Google concernant la numérisation des oeuvres indisponibles de cet éditeur, qui ouvre de nouvelles perspectives de valorisation et de diffusion de ce fonds patrimonial.

Le Ministre, qui a rappelé à plusieurs reprises aux dirigeants de Google l’importance qu’il attache au respect des droits des auteurs et des éditeurs, se réjouit de constater que l’accord consacre la reconnaissance de ces principes, permettant ainsi de mettre fin aux procédures engagées depuis 2006 par la maison d’édition La Martinière. Il salue la fermeté de cette maison d’édition dans la défense de tels principes.

Frédéric Mitterrand se félicite du dialogue très positif établi avec les dirigeants de Google, et souhaite que cet accord, qui fait suite à celui signé entre Hachette Livre et Google il y a quelques semaines, permette la conclusion dans de brefs délais des négociations menées avec l’ensemble des autres éditeurs, afin que des solutions équilibrées, fondées sur les mêmes principes, puissent être trouvées aux différends et procédures contentieuses opposant Google aux ayants droit français.

Dans ce contexte, le Ministre rappelle l’importance de la stratégie mise en oeuvre en France par le gouvernement et les professionnels français du livre pour favoriser la diffusion des oeuvres de l’esprit dans l’univers numérique tout en respectant le droit d’auteur, à travers le partenariat négocié avec les auteurs et éditeurs pour numériser 500 000 livres indisponibles du XXe siècle dans le cadre des Investissements d’avenir.

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