{"id":20671,"date":"2011-11-17T09:29:48","date_gmt":"2011-11-17T09:29:48","guid":{"rendered":"http:\/\/www.agglotv.com\/?p=20671"},"modified":"2011-11-17T09:30:03","modified_gmt":"2011-11-17T09:30:03","slug":"la-fraude-en-entreprises","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.agglotv.com\/?p=20671","title":{"rendered":"La fraude en entreprises"},"content":{"rendered":"<div class=\"alignleft\"><script type=\"text\/javascript\"><!--\ngoogle_ad_client = \"pub-2913804460579993\";\n\/* 300x250, date de cr\u00e9ation 09\/09\/10 *\/\ngoogle_ad_slot = \"3968300003\";\ngoogle_ad_width = 300;\ngoogle_ad_height = 250;\n\/\/-->\n<\/script><br \/>\n<script type=\"text\/javascript\"\nsrc=\"http:\/\/pagead2.googlesyndication.com\/pagead\/show_ads.js\">\n<\/script><\/div>\n<p>Les dirigeants d&rsquo;entreprises et responsables de business units pensent toujours que cela n&rsquo;arrive qu&rsquo;aux autres. Erreur. De la TPE \u00e0 la multinationale, toutes les entreprises sont concern\u00e9es et sont les victimes potentielles de fraudeurs. Lors d&rsquo;une manifestation organis\u00e9e conjointement avec la DFCG, Pascal Ferron, vice-pr\u00e9sident, et Florent Pinard, associ\u00e9 r\u00e9f\u00e9rent \u00ab d\u00e9tection fraude \u00bb de Baker Tilly France, ont essay\u00e9 de sensibiliser les participants \u00e0 la question. Francis Hounnongandji, pr\u00e9sident de l&rsquo;AFCE (Association of certified fraud examiners) et B\u00e9n\u00e9dicte Merle, directrice financi\u00e8re, coauteurs  d&rsquo;\u00ab Histoires ordinaires de fraudes \u00bb aux Editions Eyrolles, intervenaient \u00e9galement. Le sujet \u00e9tant vaste, d&rsquo;autres manifestations sur des th\u00e8mes ayant trait \u00e0 la fraude en entreprises sont d&rsquo;ores et d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9vues.<\/p>\n<p>Perle reprise d&rsquo;un arr\u00eat\u00e9 municipal d&rsquo;une ville ayant subi un grave incendie : \u00ab A l&rsquo;avenir, il est indispensable de v\u00e9rifier son syst\u00e8me de d\u00e9tection incendie la veille d&rsquo;un incendie \u00bb. Malheureusement, une fraude est toujours inattendue&#8230; Et aucun syst\u00e8me de pr\u00e9vention ou de contr\u00f4le ne peut garantir \u00e0 100% le risque de fraude. Pascal Ferron et Florent Pinard l&rsquo;ont rappel\u00e9 : \u00ab A chaque fois que nous avons d\u00e9couvert une fraude dans une entreprise, cela a toujours \u00e9t\u00e9 une surprise autant en ce qui concerne les individus l&rsquo;ayant commis que l&rsquo;ampleur ou l&rsquo;ing\u00e9niosit\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9e&#8230; \u00bb<\/p>\n<p><strong>> Le terme \u00ab fraude \u00bb n&rsquo;existe pas dans la loi<\/strong><\/p>\n<p>On pourrait tenter de d\u00e9finir la fraude comme suit : \u00ab Acte intentionnel \u00e0 caract\u00e8re financier destin\u00e9 \u00e0 poursuivre son int\u00e9r\u00eat personnel (seul ou en bande), en se soustrayant aux principes l\u00e9gislatifs ou r\u00e9glementaires, qui conduit \u00e0 un gain non autoris\u00e9 pour l&rsquo;auteur(s) \u00bb.<!--more--> Mais, curieusement, le terme \u00ab Fraude \u00bb n&rsquo;existe pas en tant que tel dans la loi fran\u00e7aise, alors qu&rsquo;aux USA par exemple la fraude est clairement d\u00e9finie. En France on parle d&rsquo;abus de confiance, d&rsquo;escroquerie, de faux et usage de faux, de vol. Dans la pratique, la qualification des faits \u00e9tant compliqu\u00e9e, il est fr\u00e9quent que les magistrats retiennent l&rsquo;ensemble des chefs d&rsquo;accusation.<\/p>\n<p><strong>> Les enjeux pour les entreprises<\/strong><\/p>\n<p>La fraude se traduit toujours par une perte pour les actionnaires et les dirigeants. Les deux facteurs qui affectent g\u00e9n\u00e9ralement le plus l&rsquo;entreprise sont :<\/p>\n<p>&#8211;         la perte d&rsquo;image. Il est courant que certaines entreprises, ayant d\u00e9couvert une fraude et disposant de preuves, renoncent \u00e0 porter plainte pour \u00ab \u00e9touffer \u00bb l&rsquo;affaire.<\/p>\n<p>&#8211;         la question de la survie. Si le montant de la fraude est important par rapport au chiffre d&rsquo;affaires de l&rsquo;entreprise, celle-ci peut risquer le d\u00e9p\u00f4t de bilan. La connaissance d&rsquo;une fraude peut \u00e9galement avoir pour cons\u00e9quence un d\u00e9f\u00e9rencement de l&rsquo;entreprise sur certains march\u00e9s, conduisant \u00e0 une perte fatale de chiffre d&rsquo;affaires.<\/p>\n<p><strong>> Des enjeux soci\u00e9taux<\/strong><\/p>\n<p>On constate une forte recrudescence des fraudes en entreprises. Par ailleurs le crime organis\u00e9 s&rsquo;est appropri\u00e9 certaines m\u00e9thodes de fraude. En cons\u00e9quence, certaines fraudes affectent l&rsquo;\u00e9conomie tout enti\u00e8re. Il n&rsquo;est pas rare que se chevauchent la corruption, la fraude fiscale et le blanchiment. Parall\u00e8lement les gouvernements se sont organis\u00e9s pour lutter contre ce fl\u00e9au. L&rsquo;OCDE poursuit avec m\u00e9thode la mise en place dans les pays signataires d&rsquo;une organisation et de proc\u00e9dures pour lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme, organise un forum mondial sur la transparence et l&rsquo;\u00e9change de renseignements \u00e0 des fins fiscales ; Tracfin, qui d\u00e9pend du minist\u00e8re de l&rsquo;Economie, disposent de moyens tr\u00e8s importants, entre autres le secret bancaire ne lui est pas opposable ; les professionnels du chiffre sont tenus \u00e0 l&rsquo;obligation de d\u00e9claration de soup\u00e7ons.<\/p>\n<p><strong>> La responsabilit\u00e9 des diff\u00e9rentes parties prenantes<\/strong><\/p>\n<p>La d\u00e9l\u00e9gation d&rsquo;une partie de ses pouvoirs par le dirigeant est faite sous sa responsabilit\u00e9 ; c&rsquo;est donc lui qui est responsable de ce qui se passe dans son entreprise, d\u00e8s lors qu&rsquo;il a un mandat social. Le directeur financier, quant \u00e0 lui, a une position d\u00e9licate dans le sens o\u00f9 son lien de subordination dans l&rsquo;entreprise ne le couvre pas pour les actes frauduleux qu&rsquo;il serait amen\u00e9 \u00e0 commettre sur ordre. Le commissaire aux comptes est ind\u00e9pendant et a le pouvoir de r\u00e9v\u00e9lation. Enfin, l&rsquo;expert-comptable a une obligation de d\u00e9claration de soup\u00e7on et un pouvoir indirect en d\u00e9missionnant.<\/p>\n<p><strong>> Quelques chiffres cl\u00e9s<\/strong><\/p>\n<p>Selon l&rsquo;ACFE &#8211; Association of certified fraud examiners -, sur 1800 fraudes av\u00e9r\u00e9es, 86,3 % concernent des d\u00e9tournements d&rsquo;actifs, 32,8 % de la corruption, et 4,8 % de la fraude financi\u00e8re (certaines fraudes relevant simultan\u00e9ment de deux cat\u00e9gories). Les montants en jeu sont invers\u00e9s : c&rsquo;est la fraude financi\u00e8re qui est tr\u00e8s largement la plus significative en termes de valeur absolue. En moyenne, la perte est \u00e9quivalente \u00e0 5% du chiffre d&rsquo;affaires pour une entit\u00e9.<\/p>\n<p>Les victimes sont, dans l&rsquo;ordre, les entreprises priv\u00e9es (42,1 %), les entreprises publiques (32,1 %), les administrations (16,3 %) et le secteur non marchand (9,6 %).<\/p>\n<p>Quant aux fraudeurs, ce sont \u00e0 39,7 % des salari\u00e9s, 37,1 % des managers et \u00e0 23,3 % des dirigeants. Mais sans surprise, les montants d\u00e9tourn\u00e9s sont inversement proportionnels \u00e0 la position hi\u00e9rarchique. La perte moyenne pour une entreprise s&rsquo;\u00e9l\u00e8ve \u00e0 834 000 dollars lorsqu&rsquo;un dirigeant est fautif, et se limite \u00e0 70 000 dollars lorsqu&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;un salari\u00e9.<\/p>\n<p>Enfin, il est int\u00e9ressant de savoir que dans plus de 82 % des cas, un fraudeur n&rsquo;a jamais eu affaire \u00e0 la justice auparavant, et que son pass\u00e9 professionnel est irr\u00e9prochable : les fraudeurs sont des gens bien&#8230;<\/p>\n<p><strong>> L&rsquo;occasion fait le larron<\/strong><\/p>\n<p>Force est de constater que c&rsquo;est souvent l&rsquo;occasion qui fait le larron. Les causes peuvent \u00eatre diverses : difficult\u00e9s \u00e9conomiques, manque flagrant de contr\u00f4le&#8230; On parle de triangle de la fraude :<\/p>\n<p><strong>Risque de fraude<\/strong><\/p>\n<p><strong>Opportunit\u00e9<\/strong><br \/>\nFaiblesses et retards des syst\u00e8mes de contr\u00f4le<br \/>\nRetards et faiblesses des moyens \u00e0 disposition des r\u00e9gulateurs et de la justice<br \/>\nManque de vigilance des acteurs \u00e9conomiques<\/p>\n<p><strong>Auto-justification<\/strong><br \/>\nSentiment d&rsquo;injustice, mim\u00e9tisme<br \/>\nDissension des liens sociaux et d\u00e9mat\u00e9rialisation des \u00e9changes<\/p>\n<p><strong>Pression<\/strong><br \/>\nMarch\u00e9s financiers<br \/>\nDirection<br \/>\nIns\u00e9curit\u00e9 de l&#8217;emploi<br \/>\nSituation \u00e9conomique et financi\u00e8re<br \/>\nTr\u00e8s fort besoin d&rsquo;argent<\/p>\n<p><strong>> Des techniques de fraude inventives<\/strong><\/p>\n<p>Il est impossible de faire l&rsquo;inventaire de l&rsquo;ensemble des techniques de fraude identifi\u00e9es. Citons cependant quelques exemples : sortie de fonds par virement, par ch\u00e8que, par actif interpos\u00e9, par double r\u00e8glement, camoufl\u00e9e par des fausses factures, des faux relev\u00e9s bancaires, des fausses commandes, de la TVA d\u00e9ductible&#8230; ; faux bilan ; sur\u00e9valuation des apports&#8230; Au niveau de la comptabilit\u00e9, l&rsquo;inventivit\u00e9 peut \u00eatre sans limites.<\/p>\n<p><strong>> Comment pr\u00e9venir la fraude ?<\/strong><\/p>\n<p>Certaines r\u00e8gles de bon sens peuvent s&rsquo;appliquer \u00e0 toutes les tailles de structures. Tout d&rsquo;abord, ne pas laisser la porte ouverte&#8230; il est \u00e9vident qu&rsquo;un salari\u00e9 qui constate qu&rsquo;aucune mesure pr\u00e9ventive, qu&rsquo;aucun contr\u00f4le ne sont mis en place pourra plus facilement se laisser tenter. Un r\u00e8glement int\u00e9rieur doit en parler explicitement, annoncer que tout \u00e9cart sera sanctionn\u00e9. Le ton donn\u00e9 dans l&rsquo;entreprise est important.<\/p>\n<p>Ensuite, il faut \u00eatre \u00e0 l&rsquo;\u00e9coute des comportements inhabituels : un salari\u00e9 qui arrive avant tout le monde et part le dernier, qui ne prend pas ses cong\u00e9s, peut \u00eatre suspect.<\/p>\n<p>Plus formellement, certaines mesures simples peuvent \u00eatre instaur\u00e9es, telles que la s\u00e9paration des t\u00e2ches, des contr\u00f4les r\u00e9guliers, des v\u00e9rifications ponctuelles, etc.<\/p>\n<p>Concernant les grandes entreprises, leurs syst\u00e8mes de contr\u00f4le interne incluent la d\u00e9tection de fraudes. Et elles sont de plus en plus nombreuses \u00e0 mettre en place un syst\u00e8me de hot-line. En France, ces pratiques, qui avaient mauvaise presse car elles s&rsquo;assimilaient \u00e0 de la d\u00e9nonciation, sont de mieux en mieux accept\u00e9es lorsqu&rsquo;elles sont bien expliqu\u00e9es. Il faut savoir en effet qu&rsquo;un salari\u00e9 qui suspecte ou d\u00e9couvre une fraude est souvent d\u00e9sempar\u00e9. A qui en faire part ? A son sup\u00e9rieur ? Et si celui-ci est impliqu\u00e9 ? En parler peut \u00eatre risqu\u00e9 : mesure de r\u00e9torsion, menaces, voire licenciements&#8230; La hot-line permet de s\u00e9curiser le salari\u00e9.<\/p>\n<p>En conclusion, aucune entreprise, ni personne ne peut se dire \u00e0 l&rsquo;abri de fraudeurs. Il convient d&rsquo;\u00eatre vigilant sans devenir parano\u00efaque. Tout dirigeant responsable doit y \u00eatre sensibilis\u00e9, savoir que cela peut aussi arriver dans son p\u00e9rim\u00e8tre d&rsquo;activit\u00e9, essayer d&rsquo;anticiper et d&rsquo;organiser sa structure, ne serait-ce que par des contr\u00f4les simples afin de limiter les tentations. Car le jour de l&rsquo;incendie, il sera trop tard&#8230;<\/p>\n<p><strong>Baker Tilly France en quelques chiffres :<\/strong><\/p>\n<p>\u00b7        un r\u00e9seau f\u00e9d\u00e9raliste de 37 cabinets ind\u00e9pendants r\u00e9partis sur l&rsquo;ensemble du territoire fran\u00e7ais, dans les d\u00e9partements d&rsquo;Outre-Mer (Guadeloupe et R\u00e9union) et dans la plupart des pays d&rsquo;Afrique francophone (Alg\u00e9rie, B\u00e9nin, Cameroun, C\u00f4te d&rsquo;Ivoire, Gabon, Maroc, Tunisie, Madagascar et S\u00e9n\u00e9gal)<br \/>\n\u00b7        date de cr\u00e9ation : 1974<br \/>\n\u00b7        135 associ\u00e9s et 1200 collaborateurs<br \/>\n\u00b7        un si\u00e8ge bas\u00e9 \u00e0 Paris avec une \u00e9quipe de permanents<br \/>\n\u00b7        chiffre d&rsquo;affaires : 110 millions d&rsquo;euros<\/p>\n<p><strong>Baker Tilly France est membre de Baker Tilly International :<\/strong><br \/>\n\u00b7        un r\u00e9seau de 150 cabinets et 610 bureaux implant\u00e9 dans 120 pays<br \/>\n\u00b7        date de cr\u00e9ation : 1989<br \/>\n\u00b7        plac\u00e9 au 8\u00e8me rang des r\u00e9seaux au niveau mondial<br \/>\n\u00b7        25 000 associ\u00e9s et collaborateurs<br \/>\n\u00b7        un si\u00e8ge bas\u00e9 \u00e0 Londres avec une \u00e9quipe de permanents<br \/>\n\u00b7        chiffre d&rsquo;affaires : 3,1 milliards de dollars US (2010)<\/p>\n<p><iframe src=\"http:\/\/www.facebook.com\/plugins\/like.php?href=http:\/\/www.agglotv.com\/?p=20671;width=300&amp;action=like&amp;colorscheme=light&amp;height=35\" scrolling=\"no\" frameborder=\"0\" style=\"border:none; overflow:hidden; width:300px; height:35px;\" allowTransparency=\"true\"><\/iframe> <g:plusone size=\"tall\"><\/g:plusone> <a href=\"http:\/\/twitter.com\/share\" class=\"twitter-share-button\" data-count=\"vertical\" data-via=\"IciOnVousVoit\" data-lang=\"fr\">Tweet<\/a><script type=\"text\/javascript\" src=\"http:\/\/platform.twitter.com\/widgets.js\"><\/script><\/p>\n<p><script type=\"text\/javascript\" src=\"http:\/\/tracking.publicidees.com\/showgrp.php?partid=27020&#038;grpid=8252\"><\/script><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les dirigeants d&rsquo;entreprises et responsables de business units pensent toujours que cela n&rsquo;arrive qu&rsquo;aux autres. Erreur. De la TPE \u00e0 la multinationale, toutes les entreprises sont concern\u00e9es et sont les victimes potentielles de fraudeurs. Lors d&rsquo;une manifestation organis\u00e9e conjointement avec la DFCG, Pascal Ferron, vice-pr\u00e9sident, et Florent Pinard, associ\u00e9 r\u00e9f\u00e9rent \u00ab d\u00e9tection fraude \u00bb de [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[28],"tags":[],"amp_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/20671"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=20671"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/20671\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":20673,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/20671\/revisions\/20673"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=20671"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=20671"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agglotv.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=20671"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}